{"id":58,"date":"2017-09-26T14:59:47","date_gmt":"2017-09-26T12:59:47","guid":{"rendered":"http:\/\/www.blocrybc.be\/?page_id=58"},"modified":"2023-06-26T08:29:13","modified_gmt":"2023-06-26T06:29:13","slug":"reglement-dordre-interieur-r-o-i","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/blocrybc.be\/index.php\/informations\/reglement-dordre-interieur-r-o-i\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur (R.O.I.)"},"content":{"rendered":"<h1>DISPOSITIONS GENERALES<\/h1>\n<h2>Application du r\u00e8glement<\/h2>\n<p>Le pr\u00e9sent r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur est appel\u00e9 \u00e0 r\u00e9gir la vie journali\u00e8re du club \u00ab\u00a0BLOCRY Badminton Club asbl\u00a0\u00bb, en application des statuts.<\/p>\n<h2>Modifications du r\u00e8glement<\/h2>\n<p>Seuls le conseil d\u2019administration et les membres effectifs, en ordre administrativement et financi\u00e8rement, peuvent proposer des modifications \u00e0 ce r\u00e8glement.<\/p>\n<h2>Fichier des membres<\/h2>\n<p>Le BLOCRY B.C. asbl poss\u00e8de une base de donn\u00e9es des membres inscrits dans l\u2019association. Conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es Personnelles (RGPD), les membres disposent d&rsquo;un droit d&rsquo;opposition, d&rsquo;acc\u00e8s, de modification et de suppression des donn\u00e9es qui le concernent.\u00a0 Le club est responsable du traitement des donn\u00e9es.\u00a0 Le <a href=\"https:\/\/www.blocrybc.be\/informations\/document-general-politique-de-gestion-donnees-personnelles\/\">Document<\/a> g\u00e9n\u00e9ral sur la politique de la gestion des donn\u00e9es personnelles compl\u00e8te les informations portant sur le traitement des donn\u00e9es r\u00e9colt\u00e9es aupr\u00e8s des membres.<\/p>\n<h2>Litiges<\/h2>\n<p>Tous les cas litigieux non pr\u00e9vus au pr\u00e9sent r\u00e8glement seront tranch\u00e9s par le conseil d\u2019administration du club.<\/p>\n<h1>REGLEMENTS<\/h1>\n<h2>Statuts<\/h2>\n<p>Les statuts du club sont disponibles sur demande ou peuvent \u00eatre consult\u00e9s sur le site web <a href=\"http:\/\/www.ejustice.just.fgov.be\/tsv\/tsvf.htm\">http:\/\/www.ejustice.just.fgov.be\/tsv\/tsvf.htm<\/a><\/p>\n<h2>R\u00e8glements LFBB, FBB et WBF<\/h2>\n<p>Notre club est un club de badminton affili\u00e9 \u00e0 la Ligue Francophone Belge de Badminton, elle-m\u00eame affili\u00e9e \u00e0 la Belgian Badminton Federation, elle-m\u00eame affili\u00e9e \u00e0 la Badminton World Federation, et nos membres sont pour la plupart des comp\u00e9titeurs. Il est d\u00e8s lors essentiel que les r\u00e8gles du jeu du badminton soient d&rsquo;application dans les matchs que nous jouons, m\u00eame en jeu libre. L&rsquo;ensemble des membres du club doivent d\u00e8s lors prendre connaissance des r\u00e8gles du jeu et, de pr\u00e9f\u00e9rence, de l&rsquo;ensemble des autres r\u00e8glements.<\/p>\n<p>Par ailleurs, tout membre du club participant \u00e0 des comp\u00e9titions doit prendre connaissance de l&rsquo;ensemble des r\u00e8glements relatifs aux dites comp\u00e9titions avant d&rsquo;y participer. Le non-respect des r\u00e8glements est seul imputable au membre fautif.<\/p>\n<h2>R\u00e8glements des centres sportifs<\/h2>\n<p>Chaque membre s&rsquo;engage \u00e0 respecter les r\u00e8glements du ou des centres sportifs exploit\u00e9s par le club. Au cas o\u00f9 cette disposition ne devait pas \u00eatre respect\u00e9e par un membre, les centres sportifs se r\u00e9servent le droit d&rsquo;infliger une amende au club pour non-respect de leurs r\u00e8glements. Dans ce cas le club se r\u00e9serve le droit d&rsquo;exiger du membre fautif le remboursement de l&rsquo;amende.<\/p>\n<h1>OCCUPATION DES TERRAINS<\/h1>\n<h2>Mise \u00e0 disposition des terrains<\/h2>\n<p>Les terrains sont disponibles en nombres et aux dates et heures tels que list\u00e9 sur le planning fourni \u00e0 l\u2019inscription et sur le site internet du club.<\/p>\n<p>Les membres ne peuvent monter sur les terrains qu&rsquo;aux heures de disponibilit\u00e9. En fin de s\u00e9ances, nous devons avoir lib\u00e9r\u00e9 compl\u00e8tement la salle \u00e0 l&rsquo;heure pr\u00e9cis\u00e9e afin de respecter les r\u00e9servations faites par les sportifs nous suivant. Si vous d\u00e9sirez jouer avant et\/ou apr\u00e8s les heures r\u00e9serv\u00e9es par le club vous devez proc\u00e9der \u00e0 une r\u00e9servation du terrain en votre nom.<\/p>\n<p>Si vous vous apercevez que des personnes qui ne vous semblent pas du club jouent sur un des terrains lou\u00e9s, il suffit de leur demander s&rsquo;ils font partie du club et leur demander de stopper si ce n&rsquo;est pas le cas.<\/p>\n<h2>Temps de jeu<\/h2>\n<p>En raison du nombre limit\u00e9 de terrains, lorsqu\u2019il y a affluence, il est demand\u00e9 \u00e0 chacun de c\u00e9der sa place sur le terrain au bout d\u2019une demi-heure de jeu ou \u00e0 la fin de chaque match. Il est alors obligatoire de descendre du terrain pendant 5 minutes au moins. Ce n\u2019est qu\u2019au terme de ce d\u00e9lai d\u2019attente que l\u2019acc\u00e8s au terrain sera \u00e0 nouveau autoris\u00e9<\/p>\n<h2>R\u00e9servation de terrains<\/h2>\n<p>Aucune r\u00e9servation particuli\u00e8re de terrains r\u00e9serv\u00e9s par le club n&rsquo;est autoris\u00e9e par les membres du club. Seul le comit\u00e9 peut d\u00e9cider de r\u00e9server en particulier un ou plusieurs terrains dans le cadre de l&rsquo;organisation de comp\u00e9titions (tournois, interclubs), ou dans le cadre de l&rsquo;organisation d&rsquo;entra\u00eenements, ou dans le but de promouvoir le jeu en simple.<\/p>\n<h2>Jeu en simple<\/h2>\n<p>En cas de forte affluence, il est interdit de jouer en simple sauf sur le terrain qui aura \u00e9ventuellement \u00e9t\u00e9 r\u00e9serv\u00e9 \u00e0 cet effet par le conseil d&rsquo;administration.<\/p>\n<h2>Entrainements<\/h2>\n<p>Il est interdit d&rsquo;organiser des entrainements sur les terrains r\u00e9serv\u00e9s par le club sans l&rsquo;accord pr\u00e9alable du comit\u00e9.<\/p>\n<h2>Invit\u00e9s<\/h2>\n<p>Chaque membre peut inviter une personne ext\u00e9rieure au club \u00e0 venir essayer le badminton \u00e0 condition d&rsquo;avoir pr\u00e9venu un membre du comit\u00e9 au minimum un jour avant la s\u00e9ance de jeu libre. Le comit\u00e9 se r\u00e9serve donc le droit de proposer une autre date pour la visite. En cas de forte affluence les membres du club sont prioritaires pour jouer.<\/p>\n<h2>S\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n<p>Afin d\u2019\u00e9viter des accidents, il est demand\u00e9 aux membres qui ne jouent pas, d\u2019attendre \u00e0 une distance suffisante des terrains, afin d\u2019assurer leur s\u00e9curit\u00e9 mais aussi celle des joueurs. De m\u00eame que lorsque les joueurs se rendent sur un terrain il est demand\u00e9 de ne pas marcher sur les terrains en court d\u2019occupation<\/p>\n<h1>TENUE ET MATERIEL<\/h1>\n<h2>Installation et rangement du mat\u00e9riel<\/h2>\n<p>Tous les membres (nouveaux et anciens) sont dans l&rsquo;obligation, en d\u00e9but de s\u00e9ance d\u2019installer les filets et en fin de s\u00e9ance ou si manifestement plus personne ne compte utiliser les terrains, de proc\u00e9der au rangement des filets et piquets utilis\u00e9s par le club. Piquets et filets doivent \u00eatre rang\u00e9s correctement aux emplacements pr\u00e9vus \u00e0 cet effet. Il est en tous cas interdit de quitter la salle en dernier en laissant les filets mont\u00e9s derri\u00e8re soi.<\/p>\n<h2>Tenue vestimentaire<\/h2>\n<p>Tout joueur doit porter une tenue ad\u00e9quate \u00e0 la pratique d&rsquo;un sport de salle.<\/p>\n<h2>Chaussures de sport<\/h2>\n<p>Toute personne se pr\u00e9sentant dans la salle de sport doit porter des chaussures aux semelles non marquantes.<\/p>\n<h2>Mat\u00e9riel du membre<\/h2>\n<p>Chaque membre est tenu de disposer de son propre mat\u00e9riel, en ce compris les volants qu&rsquo;il convient \u00e0 chacun d&rsquo;acqu\u00e9rir afin de partager \u00e9quitablement les frais li\u00e9s \u00e0 la pratique du badminton. Il est obligatoire aux joueurs ayant termin\u00e9 un match de jeter les volants usag\u00e9s. Le comit\u00e9 se r\u00e9serve le droit de cr\u00e9er une amende portant sur le non ramassage de ces volants si le besoin s&rsquo;en fait ressentir.<\/p>\n<h2>Mat\u00e9riel des centres sportifs<\/h2>\n<p>Les membres sont tenus de respecter le mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition par le club et par les centres sportifs. Tout dommage volontaire caus\u00e9 au mat\u00e9riel pr\u00e9sent dans la salle lou\u00e9e par le club fera l&rsquo;objet d&rsquo;un remboursement imm\u00e9diat par le ou les auteurs.<\/p>\n<h1>ACCIDENTS ET RESPONSABILITE<\/h1>\n<h2>Accidents<\/h2>\n<p>En cas d&rsquo;accident survenant lors de la pratique du badminton (et uniquement durant la pratique du badminton et dans les plages horaires du club), un constat d&rsquo;accident doit \u00eatre rempli imm\u00e9diatement. Ce constat permettra \u00e0 l&rsquo;assurance d&rsquo;intervenir si cela s&rsquo;av\u00e8re n\u00e9cessaire.<\/p>\n<h2>Responsabilit\u00e9<\/h2>\n<p>Chaque membre est civilement responsable des accidents ou d\u00e9g\u00e2ts qu&rsquo;il occasionne.<\/p>\n<p>Le club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux accidents autres que ceux li\u00e9s express\u00e9ment \u00e0 la pratique du badminton qui pourraient se produire dans les installations exploit\u00e9es.<\/p>\n<p>Le club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard des membres du club se trouvant en dehors de la salle pendant les heures d\u2019entra\u00eenement.<\/p>\n<p>Le club d\u00e9cline toutes responsabilit\u00e9s en cas de vols dans ou en dehors de la salle.<\/p>\n<h1>DOPAGE, DISCIPLINE, SANCTIONS<\/h1>\n<h2>Dopage<\/h2>\n<p>Par son affiliation, le sportif reconna\u00eet qu\u2019il a parfaite connaissance du d\u00e9cret de la Communaut\u00e9 fran\u00e7aise du 20 octobre 2011 relatif \u00e0 la lutte contre le dopage et qu\u2019il a pris connaissance et accepte le r\u00e8glement antidopage de la Ligue Francophone Belge de Badminton ASBL et le r\u00e8glement de proc\u00e9dure de la commission disciplinaire institu\u00e9e par la C.I.D.D. (Commission Interf\u00e9d\u00e9rale Disciplinaire en mati\u00e8re de Dopage), instance disciplinaire de la Ligue Francophone Belge de Badminton ASBL en mati\u00e8re de violation des r\u00e8gles antidopage. Il accepte irr\u00e9vocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que d\u00e9fini par le d\u00e9cret de la Communaut\u00e9 fran\u00e7aise du 20 octobre 2011 et le r\u00e8glement antidopage de la Ligue Francophone Belge de Badminton ASBL, seront port\u00e9es devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire comp\u00e9tente \u00e0 son \u00e9gard.<\/p>\n<p>Le nouveau d\u00e9cret du 20 octobre 2011 relatif \u00e0 la lutte contre le dopage, l\u2019arr\u00eat\u00e9 du Gouvernement de la Communaut\u00e9 fran\u00e7aise\u00a0 du 8 d\u00e9cembre 2011 portant ex\u00e9cution dudit d\u00e9cret, la liste des produits et m\u00e9thodes interdites en mati\u00e8re de dopage pour l\u2019ann\u00e9e 2014 ainsi que le r\u00e8glement de proc\u00e9dure de la CIDD sont consultables et t\u00e9l\u00e9chargeables sur le site de l\u2019AISF\u00a0: www.aisf.be.<\/p>\n<p>Tout club de sport, professionnel ou de loisirs, est susceptible de subir des contr\u00f4les inopin\u00e9s concernant les produits dopants (en ce compris durant le jeu-libre).<\/p>\n<h2>Discipline et sanctions<\/h2>\n<p>Tout joueur du club doit faire preuve de fair-play en toutes circonstances. Il est entre autre interdit de:<\/p>\n<ul>\n<li>Manifester toute forme de m\u00e9contentement incompatible avec le fair-play sportif (exclamations et sauts d&rsquo;humeur disproportionn\u00e9s, gestes de d\u00e9pit, lancement de raquette, coups dans le filet, les piquets, le mat\u00e9riel), voir le code d&rsquo;\u00e9thique sportive du R\u00e8glement d&rsquo;ordre int\u00e9rieur de la LFBB (article 217);<\/li>\n<li>Tenir des propos de nature \u00e0 nuire au club ou \u00e0 l&rsquo;un de ses membres;<\/li>\n<li>Faire preuve de violences physiques, porter des coups intentionnels dans l&rsquo;enceinte du club ou durant une comp\u00e9tition;<\/li>\n<li>Menacer ou prof\u00e9rer des insultes \u00e0 l&rsquo;encontre de toute personne dans l&rsquo;enceinte du club ou durant une comp\u00e9tition.<\/li>\n<\/ul>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">La gravit\u00e9 des comportements est laiss\u00e9e \u00e0 l&rsquo;appr\u00e9ciation du comit\u00e9 qui est autoris\u00e9 \u00e0 sanctionner le membre fautif par une r\u00e9primande,\u00a0 une suspension temporaire ou une exclusion d\u00e9finitive en cas de r\u00e9cidives multiples ou de faute grave.\u00a0 Le comit\u00e9 se r\u00e9serve aussi le droit d&rsquo;entamer une proc\u00e9dure disciplinaire au sein de la LFBB \u00e0 l&rsquo;encontre du membre fautif.<\/span><\/p>\n<p><span style=\"font-weight: 400;\">Dans le cadre des interclubs, la confection de la feuille de match et l&rsquo;encodage sur le site web des interclubs \u00e9tant du ressort du capitaine, toute amende dont la faute est directement de la responsabilit\u00e9 de celui-ci ou d\u2019un membre de l\u2019\u00e9quipe sera rembours\u00e9e par le capitaine ou du membre fautif. Les joueurs d\u2019une \u00e9quipe \u00e9tant solidaires, il devront participer pour l\u2019ensemble au remboursement de cette amende.<\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>DISPOSITIONS GENERALES Application du r\u00e8glement Le pr\u00e9sent r\u00e8glement d\u2019ordre int\u00e9rieur est appel\u00e9 \u00e0 r\u00e9gir la vie journali\u00e8re du club \u00ab\u00a0BLOCRY Badminton Club asbl\u00a0\u00bb, en application des statuts. Modifications du r\u00e8glement Seuls le conseil d\u2019administration et les membres effectifs, en ordre administrativement et financi\u00e8rement, peuvent proposer des modifications \u00e0 ce r\u00e8glement. 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