Règlement d’ordre intérieur (R.O.I.)

DISPOSITIONS GENERALES

Application du règlement

Le présent règlement d’ordre intérieur est appelé à régir la vie journalière du club “BLOCRY Badminton Club asbl”, en application des statuts.

Modifications du règlement

Seuls le conseil d’administration et les membres effectifs, en ordre administrativement et financièrement, peuvent proposer des modifications à ce règlement.

Fichier des membres

Le BLOCRY B.C. asbl possède une base de données des membres inscrits dans l’association. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD), les membres disposent d’un droit d’opposition, d’accès, de modification et de suppression des données qui le concernent.  Le club est responsable du traitement des données.  Le Document général sur la politique de la gestion des données personnelles complète les informations portant sur le traitement des données récoltées auprès des membres.

Litiges

Tous les cas litigieux non prévus au présent règlement seront tranchés par le conseil d’administration du club.

REGLEMENTS

Statuts

Les statuts du club sont disponibles sur demande ou peuvent être consultés sur le site web http://www.ejustice.just.fgov.be/tsv/tsvf.htm

Règlements LFBB, FBB et WBF

Notre club est un club de badminton affilié à la Ligue Francophone Belge de Badminton, elle-même affiliée à la Belgian Badminton Federation, elle-même affiliée à la Badminton World Federation, et nos membres sont pour la plupart des compétiteurs. Il est dès lors essentiel que les règles du jeu du badminton soient d’application dans les matchs que nous jouons, même en jeu libre. L’ensemble des membres du club doivent dès lors prendre connaissance des règles du jeu et, de préférence, de l’ensemble des autres règlements.

Par ailleurs, tout membre du club participant à des compétitions doit prendre connaissance de l’ensemble des règlements relatifs aux dites compétitions avant d’y participer. Le non-respect des règlements est seul imputable au membre fautif.

Règlements des centres sportifs

Chaque membre s’engage à respecter les règlements du ou des centres sportifs exploités par le club. Au cas où cette disposition ne devait pas être respectée par un membre, les centres sportifs se réservent le droit d’infliger une amende au club pour non-respect de leurs règlements. Dans ce cas le club se réserve le droit d’exiger du membre fautif le remboursement de l’amende.

OCCUPATION DES TERRAINS

Mise à disposition des terrains

Les terrains sont disponibles en nombres et aux dates et heures tels que listé sur le planning fourni à l’inscription et sur le site internet du club.

Les membres ne peuvent monter sur les terrains qu’aux heures de disponibilité. En fin de séances, nous devons avoir libéré complètement la salle à l’heure précisée afin de respecter les réservations faites par les sportifs nous suivant. Si vous désirez jouer avant et/ou après les heures réservées par le club vous devez procéder à une réservation du terrain en votre nom.

Si vous vous apercevez que des personnes qui ne vous semblent pas du club jouent sur un des terrains loués, il suffit de leur demander s’ils font partie du club et leur demander de stopper si ce n’est pas le cas.

Temps de jeu

En raison du nombre limité de terrains, lorsqu’il y a affluence, il est demandé à chacun de céder sa place sur le terrain au bout d’une demi-heure de jeu ou à la fin de chaque match. Il est alors obligatoire de descendre du terrain pendant 5 minutes au moins. Ce n’est qu’au terme de ce délai d’attente que l’accès au terrain sera à nouveau autorisé

Réservation de terrains

Aucune réservation particulière de terrains réservés par le club n’est autorisée par les membres du club. Seul le comité peut décider de réserver en particulier un ou plusieurs terrains dans le cadre de l’organisation de compétitions (tournois, interclubs), ou dans le cadre de l’organisation d’entraînements, ou dans le but de promouvoir le jeu en simple.

Jeu en simple

En cas de forte affluence, il est interdit de jouer en simple sauf sur le terrain qui aura éventuellement été réservé à cet effet par le conseil d’administration.

Entrainements

Il est interdit d’organiser des entrainements sur les terrains réservés par le club sans l’accord préalable du comité.

Invités

Chaque membre peut inviter une personne extérieure au club à venir essayer le badminton à condition d’avoir prévenu un membre du comité au minimum un jour avant la séance de jeu libre. Le comité se réserve donc le droit de proposer une autre date pour la visite. En cas de forte affluence les membres du club sont prioritaires pour jouer.

Sécurité

Afin d’éviter des accidents, il est demandé aux membres qui ne jouent pas, d’attendre à une distance suffisante des terrains, afin d’assurer leur sécurité mais aussi celle des joueurs. De même que lorsque les joueurs se rendent sur un terrain il est demandé de ne pas marcher sur les terrains en court d’occupation

TENUE ET MATERIEL

Installation et rangement du matériel

Tous les membres (nouveaux et anciens) sont dans l’obligation, en début de séance d’installer les filets et en fin de séance ou si manifestement plus personne ne compte utiliser les terrains, de procéder au rangement des filets et piquets utilisés par le club. Piquets et filets doivent être rangés correctement aux emplacements prévus à cet effet. Il est en tous cas interdit de quitter la salle en dernier en laissant les filets montés derrière soi.

Tenue vestimentaire

Tout joueur doit porter une tenue adéquate à la pratique d’un sport de salle.

Chaussures de sport

Toute personne se présentant dans la salle de sport doit porter des chaussures aux semelles non marquantes.

Matériel du membre

Chaque membre est tenu de disposer de son propre matériel, en ce compris les volants qu’il convient à chacun d’acquérir afin de partager équitablement les frais liés à la pratique du badminton. Il est obligatoire aux joueurs ayant terminé un match de jeter les volants usagés. Le comité se réserve le droit de créer une amende portant sur le non ramassage de ces volants si le besoin s’en fait ressentir.

Matériel des centres sportifs

Les membres sont tenus de respecter le matériel mis à disposition par le club et par les centres sportifs. Tout dommage volontaire causé au matériel présent dans la salle louée par le club fera l’objet d’un remboursement immédiat par le ou les auteurs.

ACCIDENTS ET RESPONSABILITE

Accidents

En cas d’accident survenant lors de la pratique du badminton (et uniquement durant la pratique du badminton et dans les plages horaires du club), un constat d’accident doit être rempli immédiatement. Ce constat permettra à l’assurance d’intervenir si cela s’avère nécessaire.

Responsabilité

Chaque membre est civilement responsable des accidents ou dégâts qu’il occasionne.

Le club décline toute responsabilité quant aux accidents autres que ceux liés expressément à la pratique du badminton qui pourraient se produire dans les installations exploitées.

Le club décline toute responsabilité à l’égard des membres du club se trouvant en dehors de la salle pendant les heures d’entraînement.

Le club décline toutes responsabilités en cas de vols dans ou en dehors de la salle.

DOPAGE, DISCIPLINE, SANCTIONS

Dopage

Par son affiliation, le sportif reconnaît qu’il a parfaite connaissance du décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et qu’il a pris connaissance et accepte le règlement antidopage de la Ligue Francophone Belge de Badminton ASBL et le règlement de procédure de la commission disciplinaire instituée par la C.I.D.D. (Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage), instance disciplinaire de la Ligue Francophone Belge de Badminton ASBL en matière de violation des règles antidopage. Il accepte irrévocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que défini par le décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 et le règlement antidopage de la Ligue Francophone Belge de Badminton ASBL, seront portées devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire compétente à son égard.

Le nouveau décret du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage, l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française  du 8 décembre 2011 portant exécution dudit décret, la liste des produits et méthodes interdites en matière de dopage pour l’année 2014 ainsi que le règlement de procédure de la CIDD sont consultables et téléchargeables sur le site de l’AISF : www.aisf.be.

Tout club de sport, professionnel ou de loisirs, est susceptible de subir des contrôles inopinés concernant les produits dopants (en ce compris durant le jeu-libre).

Discipline et sanctions

Tout joueur du club doit faire preuve de fair-play en toutes circonstances. Il est entre autre interdit de:

  • Manifester toute forme de mécontentement incompatible avec le fair-play sportif (exclamations et sauts d’humeur disproportionnés, gestes de dépit, lancement de raquette, coups dans le filet, les piquets, le matériel), voir le code d’éthique sportive du Règlement d’ordre intérieur de la LFBB (article 217);
  • Tenir des propos de nature à nuire au club ou à l’un de ses membres;
  • Faire preuve de violences physiques, porter des coups intentionnels dans l’enceinte du club ou durant une compétition;
  • Menacer ou proférer des insultes à l’encontre de toute personne dans l’enceinte du club ou durant une compétition.

La gravité des comportements est laissée à l’appréciation du comité qui est autorisé à sanctionner le membre fautif par une réprimande,  une suspension temporaire ou une exclusion définitive en cas de récidives multiples ou de faute grave.  Le comité se réserve aussi le droit d’entamer une procédure disciplinaire au sein de la LFBB à l’encontre du membre fautif.

Dans le cadre des interclubs, la confection de la feuille de match et l’encodage sur le site web des interclubs étant du ressort du capitaine, toute amende dont la faute est directement de la responsabilité de celui-ci ou d’un membre de l’équipe sera remboursée par le capitaine ou du membre fautif. Les joueurs d’une équipe étant solidaires, il devront participer pour l’ensemble au remboursement de cette amende.